Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ
/
SEGUIN DUTERIEZ
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEGUIN DUTERIEZ
CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
97710061
Date de dépôt :
17/12/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/2017

Présentation de la marque SEGUIN DUTERIEZ

Déposée le 17 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEGUIN DUTERIEZ »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ domicilié(e) Z.I de Lhérat,63310 RANDAN (dossier no 2346174) - 63310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 651 595 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2346174) - 63401 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEGUIN DUTERIEZ est expirée depuis le 17 décembre 2017.

CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ a également déposé les autres marques suivantes : seguin DUTERIEZ , CELSIUS , LES OPALINES , RETRO-FLAM , Seguin Duteriez Le devoir de Qualité , MULTIVISION , SEGUIN , SEGUIN , FIRE LAND , ONCE


CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Z.I de Lhérat,63310 RANDAN (dossier no 2346174) - 63310 - France - SIREN 332651595


CABINET LAVOIX - 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2346174) - 63401 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-30

Inscription le 30 juillet 2007 - Changement de nature juridique n°457763 - Publication au BOPI 2007-07-30

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2007 n°2346174 - Publication au BOPI 2007-07-06

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Appareil de cuisson ; barbecues ; appareils de chauffage ; foyers ; récupérateurs de chaleur ; cheminées d'appartement. Cheminées (non métalliques).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.